Publications officielles

Retrouvez ici les publications officielles de la Ville. Compte-rendu de Conseil municipal, subventions aux associations, règlement de publicité (...) vous informent.



Publications officielles



Comptes-rendus du Conseil municipal

Comptes-rendus du Conseil Municipal

Conseil municipal  du  17/10/2024

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Conseil municipal  du  27/03/2024

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Conseil municipal  du  28/02/2024

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Conseil municipal  du  18/12/2023

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Conseil municipal  du  20/09/2023

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Conseil municipal  du  20/09/2023

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Conseil municipal  du  09/06/2023
Conseil municipal  du  30/03/2023

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Conseil municipal  du  30/03/2023

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Conseil municipal  du  22/02/2023

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Conseil municipal  du  22/02/2023

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Conseil municipal  du  21/12/2022

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Conseil municipal  du  21/12/2022

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Conseil municipal  du  19/10/2022

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Conseil municipal  du  19/10/2022

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Conseil municipal  du  22/06/2022

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Conseil municipal  du  31/05/2022

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Conseil municipal  du  13/04/2022

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Conseil municipal  du  23/02/2022
Conseil municipal  du  10/12/2021
Conseil municipal  du  10/12/2021

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Conseil municipal  du  20/10/2021

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Conseil municipal  du  29/07/2021

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Conseil municipal  du  29/06/2021

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Conseil municipal  du  29/06/2021

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Conseil municipal  du  14/04/2021

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Conseil municipal  du  22/02/2021

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Conseil municipal  du  17/12/2020

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Conseil municipal  du  14/10/2020

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Conseil municipal  du  21/07/2020

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Conseil municipal  du  18/06/2020

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Conseil municipal  du  25/05/2020

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Conseil municipal  du  24/12/2019

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Conseil municipal  du  13/11/2019

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Conseil municipal  du  17/10/2019

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Conseil municipal  du  20/06/2019
Conseil municipal  du  27/03/2019

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Conseil municipal  du  29/01/2019

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Conseil municipal  du  18/12/2018

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Conseil municipal  du  11/10/2018

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Conseil municipal  du  26/07/2018
Conseil municipal  du  27/06/2018
Recueil des actes administratifs
Consultable en Mairie
Du lundi au vendredi : de 9h à 11h30 et de 14h à 17h
Le samedi matin : de 9h à 11h30

Recueil des actes administratifs n°01-2014
Recueil des actes administratifs n°13
Journal municipal

Champagne Comm' Juillet/Août 2023

Champagne Comm' Juillet/Août 2023

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Journaux précédents

Champagne Comm' Mai/Juin 2023

(Lien vers Calaméo)

Champagne Comm' Mars/Avril 2023

(Lien vers Calaméo)

Champagne Comm' Janvier/Février2023

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Arrêtés municipaux et préfectoraux
Arrêté municipal portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement pour cause de travaux RD39 - COTE DE SAINT MAMMES
Arrêté municipal portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement pour cause de travaux de nuit parking des Basses Godernes
Arrêté municipal portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement pour cause de travaux de nuit Rue Lamartine / Rue Pasteur
Arrêté municipal portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement pour cause de travaux de nuit Rue Pierre de Coubertin
Arrêté municipal portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement pour cause de travaux Rue de la Libération
Arrêté municipal portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement pour cause de travaux Route des Poiriers
Arrêté municipal portant création d'une zone de rencontre Place de l'Europe comprenant une gare routière et sur le parc de stationnement
Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation et de stationnement pour cause de travaux 47 chemin de Samois
Arrêté municipal portant interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3,5 tonnes dans l'impasse de Bretagne
Arrêté municipal portant création et implantation s'une aire de pique-nique Chemin de Machault
Arrêté municipal portant sur l'implantation d'une aire de retournement avec stationnement pour le parc des plaines Chemin de Machault
Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation et de stationnement pour cause de travaux rue Georges Clémenceau
ARRÊTÉ MUNICIPAL PERMANENT portant règlementation de circulation limitation de la vitesse à 30km/h à l'ETIC
Arrêté municipal d'abrogation de l'arrêté 106/24-P.202-STU du 25 juin 2024
Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation et de stationnement pour cause de travaux rue Grande.
Arrêté municipal portant fermeture provisoire de l'aire de jeux - Place Dorgelès
Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation et de stationnement RD39 - Avenue des Acacias
Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation et de stationnement RD39 - Avenue des Acacias
Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation et de stationnement pour cause de travaux Rue de Sens
Arrêté municipal portant réglementation de l'accès et de l'utilisation au terrain de pétanque sis 13 rue des Vallées
Arrêté du Maire portant constat de l'incorporation des biens sans maître dans le domaine privé de la ville
Arrêté municipal et affectation à perpetuité d'un ossuaire au cimetière ancien

660ko- Dernières modifications :20/01/2023

Arrêté préfectoral n°2022/DRIEAT/SPPE/007 portant autorisation de capture et de transport de poissons à des fins de sauvegarde sur la Seine

2573ko- Dernières modifications :07/11/2022

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage en Seine-et-Marne
Arrêté municipal - interdiction de circulation sur le chemin de Halage
Arrêté municipal concernant l'interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique
Arrêté préfectoral concernant la nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales 2022
Arrêté préfectoral portant réglementation permanente de l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de Seine-et-Marne
Arrêté préfectoral fixant les mesures à mettre en œuvre pour l’utilisation des produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
Arrêté préfectoral fixant la liste des animaux classés nuisibles dans le département de Seine-et-Marne
Tous les arrêtés sont affichés sur les supports officiels et sont consultables en Mairie.
S'adresser au service des Affaires générales

Autres documents
Contrat de ville - Champagne-sur-Seine - 2024-2030

19917ko- Dernières modifications :21/06/2024

Budget primitif 2024 (Ville et annexes)

22566ko- Dernières modifications :24/04/2024

Budget primitif 2023 (Ville et annexes)

1682ko- Dernières modifications :24/03/2023

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - SIAEP CHAMPAGNE-VERNOU-LA-CELLE/S - 30/05/2023

43ko- Dernières modifications :16/06/2023

Tarifs d'occupation du domaine public

880ko- Dernières modifications :21/11/2022

Budget primitif 2022 (Ville - Restaurant communal - Centre de santé - Service d'assainissement)

22354ko- Dernières modifications :19/04/2022

Arrêté fixant la période d'ouverture de la pêche en Seine-et-Marne pour 2022
Budget primitif 2021 (Ville - Restaurant communal - Service d'assainissement - Centre de santé)
Budget primitif 2020 Commune
Budget primitif 2020 Restauration communal
Budget primitif 2020 assainissement
Budget primitif 2020 Centre de santé
Compte administratif 2019 Centre de santé
Compte administratif 2019 Commune
Compte administratif 2019 Restaurant communal
Compte administratif 2019 assainissement
Note du budget primitif 2019
Délibération 2019-011 - Vote du budget primitif - Budget ville
Délibération 2019-012 - Vote du budget primitif - Budget restaurant communal
Règlement communal de la publicité des enseignes et préenseignes à Champagne
Arrêté portant interdiction des manifestations sur la voie publique dans les départements de la région d'Ile-de-France



Offres d'emploi

Agent(e) spécialisé(e) des écoles maternelles - ATSEM

125ko- Dernières modifications :07/05/2024

Agent(e) Espaces Verts - Fleurissement

169ko- Dernières modifications :07/05/2024

Agent(e) polyvalent(e) de voirie et de propreté pour les Services Techniques

140ko- Dernières modifications :21/07/2023

Agents recenseurs

337ko- Dernières modifications :22/10/2024







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